Conseil Municipal du 16 décembre en rediffusion
Retrouvez le Conseil Municipal du 16 décembre en rediffusion.
Ordre du jour :
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2022 de la collectivité
- Modification du tableau des effectifs de la Commune - Création de postes au 01.01.2022 et au 01.02.2022 suite à réorganisation des services
- Mise à disposition d’agents de la Commune auprès de l’association CLEM
- Mise à disposition de personnel de l’association CLEM auprès de la Commune dans le cadre des temps d’activités périscolaires
- Mise à disposition des trois agents gardes champêtres de la Commune de Morcenx-la-Nouvelle auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais au titre de la police rurale
- Mise à disposition de deux agents de la Commune auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais pour ses services administratif et communication
- Mise à disposition d’un technicien de la Commune auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais – Responsable du patrimoine et de la voirie
- Mise à disposition des trois agents gardes champêtres de la Commune auprès du Syndicat d’Elimination des Déchets de la Haute Lande au titre de la police rurale
- Mise à disposition de deux agents de la Commune auprès du Syndicat d’Elimination des Déchets de la Haute Lande pour ses services technique et communication.
- Mise à disposition de deux agents de la Commune auprès du CCAS de Morcenx-la-Nouvelle
- Convention pour travaux de terrassement pour mise en place de socles pour bacs à ordures ménagères avec le Syndicat d’Elimination des Déchets de la Haute Lande - Années 2022 et 2023
- Convention de prestations de service entre la Commune et l’Association Européenne des Handicapés Moteurs (AEHM) – Années 2022 et 2023
- Convention de prestations de service entre la Commune et Syndicat Mixte de Gestion des Milieux Naturels (SMGMN) - Années 2022 et 2023
- Reversement TASCOM perçue à tort par la Communauté de Communes du Pays Morcenais au profit de la Commune de Morcenx-la-Nouvelle
- Révision libre des attributions de compensation
- Vote d’une subvention exceptionnelle 2021 Association « QUENT LULU PILOTE »
- Dépollution et démolition des bâtiments de l'ancienne piscine municipale en vue de construire une maison de l'enfance comprenant une MAM et une micro-crèche
- Cloture lotissement Nazères – Réintégration excédent dans le budget communal
- Convention et avance subvention Association Culturelle Morcenaise (ACM)
- Convention et avance subvention association Amicale des agents territoriaux du Pays Morcenais
- Convention et avance subvention association Centre de Loisirs Educatifs de More (CLEM)
- Décision modificative n° 3 - Commune
- Tarifs séjour neige dans la vallée de Campan du 13 au 18 Février 2022
- Pass Loisirs 2022
- Participation des Communes extérieures ou des Communautés de Communes aux frais de fonctionnement des établissements scolaires de Morcenx-la-Nouvelle. Année scolaire 2021/2022.
- Vente d’une propriété communale sise 43 place du bourg à Morcenx-bourg, à M. MOH Stéphane. Abroge et remplace la délibération n° 2021.131 en date du 30/09/2021
- Raccordement du réseau d’éclairage public de la cité HLM les Chênes sur le réseau communal.
- Modifications de la ligne électrique 63 kv Cantegrit – Morcenx – Labouheyre 2. Convention avec RTE Réseau de transport d’électricité.
- Programme d’assiette des coupes de bois pour l’année 2021. Abroge et remplace la délibération n° 2020.116 en date du 23/07/2020
- Rapport d’activité 2020 de la Communauté de Communes du Pays Morcenais.
Questions diverses – Informations.