Conseil Municipal du 16 décembre en rediffusion

Conseil Municipal du 16 décembre en rediffusion

Retrouvez le Conseil Municipal du 16 décembre en rediffusion.

Ordre du jour :

  1. Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2022 de la collectivité
  2. Modification du tableau des effectifs de la Commune - Création de postes au 01.01.2022 et au 01.02.2022 suite à réorganisation des services
  3. Mise à disposition d’agents de la Commune auprès de l’association CLEM
  4. Mise à disposition de personnel de l’association CLEM auprès de la Commune dans le cadre des temps d’activités périscolaires
  5. Mise à disposition des trois agents gardes champêtres de la Commune de Morcenx-la-Nouvelle auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais au titre de la police rurale
  6. Mise à disposition de deux agents de la Commune auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais pour ses services administratif et communication
  7. Mise à disposition d’un technicien de la Commune auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais – Responsable du patrimoine et de la voirie
  8. Mise à disposition des trois agents gardes champêtres de la Commune auprès du Syndicat d’Elimination des Déchets de la Haute Lande au titre de la police rurale
  9. Mise à disposition de deux agents de la Commune auprès du Syndicat d’Elimination des Déchets de la Haute Lande pour ses services technique et communication.
  10. Mise à disposition de deux agents de la Commune auprès du CCAS de Morcenx-la-Nouvelle
  11. Convention pour travaux de terrassement pour mise en place de socles pour bacs à ordures ménagères avec le Syndicat d’Elimination des Déchets de la Haute Lande - Années 2022 et 2023
  12. Convention de prestations de service entre la Commune et l’Association Européenne des Handicapés Moteurs (AEHM) – Années 2022 et 2023
  13. Convention de prestations de service entre la Commune et Syndicat Mixte de Gestion des Milieux Naturels (SMGMN) - Années 2022 et 2023
  14. Reversement TASCOM perçue à tort par la Communauté de Communes du Pays Morcenais au profit de la Commune de Morcenx-la-Nouvelle
  15. Révision libre des attributions de compensation
  16. Vote d’une subvention exceptionnelle 2021 Association « QUENT LULU PILOTE »
  17. Dépollution et démolition des bâtiments de l'ancienne piscine municipale en vue de construire une maison de l'enfance comprenant une MAM et une micro-crèche
  18. Cloture lotissement Nazères – Réintégration excédent dans le budget communal
  19. Convention et avance subvention Association Culturelle Morcenaise (ACM)
  20. Convention et avance subvention association Amicale des agents territoriaux du Pays Morcenais
  21. Convention et avance subvention association  Centre de Loisirs Educatifs de More (CLEM)
  22. Décision modificative n° 3 - Commune
  23. Tarifs séjour neige dans la vallée de Campan du 13 au 18 Février 2022
  24. Pass Loisirs 2022
  25. Participation des Communes extérieures ou des Communautés de Communes aux frais de fonctionnement des établissements scolaires de Morcenx-la-Nouvelle. Année scolaire 2021/2022.
  26. Vente d’une propriété communale sise 43 place du bourg à Morcenx-bourg, à M. MOH Stéphane. Abroge et remplace la délibération n° 2021.131 en date du 30/09/2021
  27. Raccordement du réseau d’éclairage public de la cité HLM les Chênes sur le réseau communal.
  28. Modifications de la ligne électrique 63 kv Cantegrit – Morcenx – Labouheyre 2. Convention avec RTE Réseau de transport d’électricité.
  29. Programme d’assiette des coupes de bois pour l’année 2021. Abroge et remplace la délibération n° 2020.116 en date du 23/07/2020
  30. Rapport d’activité 2020 de la Communauté de Communes du Pays Morcenais.

Questions diverses – Informations.