Ordre du jour :

1. Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2023 de la collectivité

2. Modification du tableau des effectifs de la commune - Création de poste au 01.01.2023 suite à réorganisation des services

3. Suppression d’emplois permanents au tableau des effectifs suite au changement de filière des Gardes champêtres

3bis. Adoption du règlement hygiène, santé et sécurité au travail

4. M57 au 1er janvier 2023 - Modalité de vote et de présentation des budgets principaux et annexes de la commune de Morcenx-la-Nouvelle

5. M57 au 1er janvier 2023 - Fongibilité des crédits

6. M57 au 1er janvier 2023 - Régime semi-budgétaire des provisions et charges

7. Facturation des frais de remise en état des sanitaires du gymnase

8. Décision modificative 4 / Commune

9. Tarifs cantine hors accueil périscolaire des enfants (organismes, associations et adultes)

10. Petites villes de demain : signature de la convention cadre valant opération de revitalisation du territoire (ORT)

11. SYDEC – Remplacement d’un candélabre accidenté sur la place Aristide Briand.

12. Raccordement électrique souterrain pour la propriété de la Société AOTEAROA. Convention avec ENEDIS

13. Convention régissant les modalités de gestion : ouvrage ruisseau du Mouréou.

Questions diverses – Informations.