Conseil Municipal du 21 juillet en rediffusion

Conseil Municipal du 21 juillet en rediffusion

Revivez le Conseil Municipal du 21 juillet en rediffusion.

Ordre du jour :

  1. Mise à disposition de deux agents de la Commune auprès de la Commune d’ONESSE-LAHARIE pour son Centre de loisirs.
  2. Création de cinq emplois temporaires pour faire face à un besoin lie à un accroissement temporaire d’activité pour le service scolaire (en application de l’article l.332-23 1° du code général de la fonction publique).
  3. Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation et d’un poste d’adjoint technique territorial dans le service scolaire dans le cadre du dispositif de contrat unique d’insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) - Parcours emploi compétences.
  4. Convention du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes / Centre de Gestion des Landes.
  5. Emprunt 750 000 euros - Financement des investissements 2022 auprès de la Caisse d’Epargne.
  6. Annulation de créances (présentation en non-valeur) – Commune de MORCENX-LA-NOUVELLE.
  7. Tarifs des gîtes communaux.
  8. Suppression de la régie de recettes pour l’encaissement des vacations funéraires.
  9. Convention de mise à disposition de locaux sans but lucratif avec la Communauté de Communes du Pays Morcenais – Service Relais Petite Enfance (RPE).
  10. SYDEC – Remplacement des éclairages à bulles sur le territoire de la commune annexe de SINDERES. Approbation du devis.
  11. SYDEC – Remplacement des éclairages à bulles sur le territoire de la commune annexe d’ARJUZANX. Approbation du devis.
  12. SYDEC – Remplacement des éclairages à bulles sur le territoire de la commune annexe de GARROSSE. Approbation du devis.
  13. Remplacement de menuiseries extérieures par des menuiseries aluminium à l’école primaire de MORCENX - Avenant n° 1.
  14. Echange de terrain avec XL Habitat – Lotissement « Les Chênes ».
  15. Vente du lot n° 1 du lotissement de l’Hoste (GARROSSE) à M. CARVALHO ABREU Pedro.

Questions diverses – Informations.