Conseil Municipal du 21 juillet en rediffusion
Revivez le Conseil Municipal du 21 juillet en rediffusion.
Ordre du jour :
- Mise à disposition de deux agents de la Commune auprès de la Commune d’ONESSE-LAHARIE pour son Centre de loisirs.
- Création de cinq emplois temporaires pour faire face à un besoin lie à un accroissement temporaire d’activité pour le service scolaire (en application de l’article l.332-23 1° du code général de la fonction publique).
- Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation et d’un poste d’adjoint technique territorial dans le service scolaire dans le cadre du dispositif de contrat unique d’insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) - Parcours emploi compétences.
- Convention du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes / Centre de Gestion des Landes.
- Emprunt 750 000 euros - Financement des investissements 2022 auprès de la Caisse d’Epargne.
- Annulation de créances (présentation en non-valeur) – Commune de MORCENX-LA-NOUVELLE.
- Tarifs des gîtes communaux.
- Suppression de la régie de recettes pour l’encaissement des vacations funéraires.
- Convention de mise à disposition de locaux sans but lucratif avec la Communauté de Communes du Pays Morcenais – Service Relais Petite Enfance (RPE).
- SYDEC – Remplacement des éclairages à bulles sur le territoire de la commune annexe de SINDERES. Approbation du devis.
- SYDEC – Remplacement des éclairages à bulles sur le territoire de la commune annexe d’ARJUZANX. Approbation du devis.
- SYDEC – Remplacement des éclairages à bulles sur le territoire de la commune annexe de GARROSSE. Approbation du devis.
- Remplacement de menuiseries extérieures par des menuiseries aluminium à l’école primaire de MORCENX - Avenant n° 1.
- Echange de terrain avec XL Habitat – Lotissement « Les Chênes ».
- Vente du lot n° 1 du lotissement de l’Hoste (GARROSSE) à M. CARVALHO ABREU Pedro.
Questions diverses – Informations.