Ordre du jour :

1.Modification du tableau des effectifs de la commune - Création de poste au 22.12.2022 suite à réorganisation des services

2.Modalités de réalisation des astreintes et des permanences des policiers municipaux

3.Désignation d’un coordonnateur communal pour le recensement de la population

4.Création de onze emplois temporaires d’agents recenseurs

5.Provisions pour risques liés aux créances.

6.Désignation des délégués auprès de l’Association Culturelle Morcenaise.

7.Convention et avance subvention Association Culturelle Morcenaise (ACM).

8.Convention et avance subvention association Amicale des agents territoriaux du pays morcenais.

9.Convention et avance subvention association  Centre de Loisirs Educatifs de Moré (CLEM).

10.Convention et avance subvention association Club Amical Morcenais (CAM)

11.Convention et avance subvention Comité des Fêtes

12.Convention et avance subvention à l’association La Cigale

13.Participation des communes extérieures ou des communautés de communes aux frais de fonctionnement des établissements scolaires de Morcenx-la-Nouvelle. Année scolaire 2022/2023.

14.Approbation de l’avenant n° 4 au contrat d’obligation de service public pour l’exploitation de services de transport public avec trans-landes

15.Décision modificative 5 / Commune

16.Travaux de désamiantage et déconstruction de l’ancienne piscine de Morcenx-la-Nouvelle - avenant n° 1.

17.Sydec – Dépose des candélabres du Square de la Liberté.

18.Transfert  de compétence au Sydec en matière de la maitrise de la demande en énergie

19.Modification des statuts communautaires : intégration de la compétence facultative « collecte et traitement des déchets de venaison ».

20.Motion « Pour une société landaise sans violence contre les femmes ».

21.Motion « Finances locales en danger !» - Adoptée par le Conseil d’Administration de l’Association des Maires et des Présidents de Communautés des Landes (AML) le 11 octobre 2022.

22.Motion « Zéro Artificialisation Nette (ZAN) » – Adoptée par le Conseil d’Administration de l’Association des Maires et des Présidents de Communautés des Landes (AML) le 11 octobre 2022.

Questions diverses – Informations.