Conseil Municipal du 24 septembre en rediffusion

Conseil Municipal du 24 septembre en rediffusion

Regardez le Conseil Municipal du jeudi 24 septembre en rediffusion

Ordre du jour :

1.Mise à disposition d’un personnel administratif de la Commune auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais pour la direction

2.Mise à disposition d’un personnel technique de la Communauté de Communes du Pays Morcenais auprès de la Commune pour le service culture

3. Création de quatre emplois temporaires (accroissement temporaire d’activité) pour le service scolaire (article 3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)

4.Adhésion à la convention constitutive d’un groupement de commandes dénommé « COVID 19 »

5.Convention de prestations de service entre la Commune et XL Habitat

6.Vote d’une subvention exceptionnelle 2020 au CAM Cyclisme

7. Cession par reprise d’une tondeuse autoportée

8.Remise exceptionnelle sur les loyers du restaurant « Le Relais des Sources » (Abroge et remplace la délibération n° 2020.83 du 02 Juillet 2020)

9.Décision modificative n° 1 - commune

10.Fixation du coefficient multiplicateur pour 2021 de la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité

11.Tarif collation

12.Portage de repas : confection et livraison de repas pour les restaurants scolaires d’Arjuzanx – de Garrosse – et de Sindères ou occasionnellement pour des activités extra-scolaires.

13.Vente d’une partie de terrain communal lieu-dit Guichot (Arjuzanx) à Mr et Mme LARRAZET Eric

14.Vente d’une partie de propriété communale sise au 2A et 2B rue Pascal Duprat, à Mme BROUSTE Corinne

15.Raccordement électrique souterrain pour la propriété de M. CLEMENT. Convention avec ENEDIS

16.Satel – Lotissement de Nazères – Compte-rendu financier annuel

17.Arrêt de l’instruction par les services de l’Etat des autorisations de droits de sol et adhésion au service commun de la Communauté de Communes du Pays Morcenais

18.Convention portant création du service commun pour l’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) en pays morcenais avec la Communauté de Communes du Pays Morcenais

19.Désignation des délégués auprès de la COFOR 40

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