Conseil Municipal du 30 juin en rediffusion
Revivez le Conseil Municipal du 30 juin en rediffusion.
Ordre du jour :
- Modification du tableau des effectifs de la commune - Création de postes au 01.07.2022 et au 01.09.2022 suite à réorganisation des services.
- Modification du tableau des effectifs de la commune - Création de postes au 01.10.2022 suite à réorganisation des services.
- Création d’emploi (modification du temps de travail hebdomadaire) d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe (statutaire) et d’un poste d’adjoint technique territorial (CDI à temps non complet)
- Mise à disposition d’un agent de la Commune auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais pour son service comptabilité
- Mise en place d’un service civique
- Contrat d’assurance statutaire : signature d’un avenant aux conditions particulières
- Décision modificative 2 / Commune
- Vote d’une subvention exceptionnelle 2022 au FC Morcenx-Arengosse
- Vote d’une subvention exceptionnelle 2022 à l’association Ploucs
- Vote d’une subvention exceptionnelle supplémentaire 2022 à l’Association Culturelle Morcenaise.
- Annulation de créances (présentation en non-valeur) – Commune de Morcenx-la-Nouvelle
- Bilan de clôture aménagement lotissement de Nazères par la SATEL
- Remboursement des frais de mission des élus municipaux
- Encaissement d’un don pour 400,00 €
- École de musique de Morcenx-la-Nouvelle : participation communale aux frais de scolarité des élèves - Année scolaire 2022/2023.
- Tarifs séjour "Pass'loisirs" à Poitiers du 18 au 21 juillet 2022.
- Vente de l’emprise d’un ancien chemin rural a Monsieur et Madame LAFOND Henri à Garrosse
- Vente d’une parcelle communale au lotissement de Moré – rue du Pesquet à Monsieur et Madame MUSSET Jean-Luc
- Vente d’une parcelle communale à la cité des Dunes à Monsieur et Madame BROUSSE Jean-Michel
- Construction d’une ligne électrique souterraine pour projet photovoltaïque de Vert. Convention avec ENEDIS.
- Dévolution marché public pour travaux de désamiantage et de déconstruction de l’ancienne piscine de Morcenx-la-Nouvelle
- Marché achat de services en télécommunication 2022-2023 – Groupement de commandes
Questions diverses – Informations.