Conseil Municipal du 30 juin en rediffusion

Conseil Municipal du 30 juin en rediffusion

Revivez le Conseil Municipal du 30 juin en rediffusion.

Ordre du jour :

  1. Modification du tableau des effectifs de la commune - Création de postes au 01.07.2022 et au 01.09.2022 suite à réorganisation des services.
  2. Modification du tableau des effectifs de la commune - Création de postes au 01.10.2022 suite à réorganisation des services.
  3. Création d’emploi (modification du temps de travail hebdomadaire) d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe (statutaire) et d’un poste d’adjoint technique territorial (CDI à temps non complet)
  4. Mise à disposition d’un agent de la Commune auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais pour son service comptabilité
  5. Mise en place d’un service civique
  6. Contrat d’assurance statutaire : signature d’un avenant aux conditions particulières
  7. Décision modificative 2 / Commune
  8. Vote d’une subvention exceptionnelle 2022 au FC Morcenx-Arengosse
  9. Vote d’une subvention exceptionnelle 2022 à l’association Ploucs
  10. Vote d’une subvention exceptionnelle supplémentaire 2022 à l’Association Culturelle Morcenaise.
  11. Annulation de créances (présentation en non-valeur) – Commune de Morcenx-la-Nouvelle
  12. Bilan de clôture aménagement lotissement de Nazères par la SATEL
  13. Remboursement des frais de mission des élus municipaux
  14. Encaissement d’un don pour 400,00 €
  15. École de musique de Morcenx-la-Nouvelle : participation communale aux frais de  scolarité des élèves - Année scolaire 2022/2023.
  16. Tarifs séjour "Pass'loisirs" à Poitiers du 18 au 21 juillet 2022.
  17. Vente de l’emprise d’un ancien chemin rural a Monsieur et Madame LAFOND Henri à   Garrosse
  18. Vente d’une parcelle communale au lotissement de Moré – rue du Pesquet à Monsieur et Madame MUSSET Jean-Luc
  19. Vente d’une parcelle communale à la cité des Dunes à Monsieur et Madame BROUSSE Jean-Michel
  20. Construction d’une ligne électrique souterraine pour projet photovoltaïque de Vert. Convention avec ENEDIS.
  21. Dévolution marché public pour travaux de désamiantage et de déconstruction de l’ancienne piscine de Morcenx-la-Nouvelle
  22. Marché achat de services en télécommunication 2022-2023 – Groupement de commandes

Questions diverses – Informations.