Conseil Municipal du 9 avril en rediffusion
Retrouvez le Conseil Municipal du jeudi 25 mars en rediffusion.
Ordre du jour :
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2021 de la collectivité (Commune et Service des Eaux et Assainissement).
- Convention relative à l’intervention d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection santé-sécurité au travail du Centre De Gestion des Landes.
- Compte de gestion 2020 - Commune de Morcenx-la-Nouvelle.
- Compte de gestion 2020 - Lotissements communaux de Morcenx-la-Nouvelle.
- Compte de gestion 2020 - Budget Annexe Transport de personnes.
- Compte de gestion 2020 - Service des Eaux.
- Compte de gestion 2020 - Service Assainissement.
- Examen des Comptes Administratifs 2020 - Commune de Morcenx-la-Nouvelle, Lotissements communaux de Morcenx-la-Nouvelle, Budget Annexe Transport de personnes et Service des Eaux et Assainissement.
- Affectation du résultat de l’exercice 2020 - Budget principal de Morcenx-la-Nouvelle.
- Affectation du résultat de l’exercice 2020 - Lotissements communaux : lotissement du Bourdiou.
- Affectation du résultat de l’exercice 2020 – Lotissements communaux : lotissement de Nazères.
- Affectation du résultat de l’exercice 2020 – Lotissements communaux : lotissement Pernautuc II.
- Affectation du résultat de l’exercice 2020 – Lotissements Communaux : lotissement de l’Hoste.
- Affectation du résultat de l‘exercice 2020 – Budget Annexe Transport de personnes.
- Affectation du résultat de l’exercice 2020 - Service des Eaux.
- Affectation du résultat de l’exercice 2020 - Service Assainissement.
- Vote des taxes d’imposition pour 2021.
- Examen du Budget Primitif 2021 de la Commune de Morcenx-la Nouvelle : Budget Principal, Lotissements communaux, Budget Annexe Transport de Personnes – Service des Eaux et Assainissement.
- Loyer du Legs Bonnat.
- Fixation des tarifs municipaux.
- Vote des subventions pour 2021.
- Vente du lot n° 11 du lotissement du Bourdiou (Nadon) à M. DANTEZ Jean-Pierre.
- Vente du lot n° 22 du lotissement du Bourdiou (Nadon) à M. FERNANDES Julien et Mme DARTIGUE Marine.
- Création de la Réserve Naturelle Nationale d’Arjuzanx – Avis sur enquête publique.
- Approbation de la convention d’accompagnement de mise en conformité avec l’obligation règlementaire éco énergie tertiaire avec le Sydec.
- Approbation de la convention de mise à disposition de prestations de services énergies avec le Sydec.
- Sydec – Alimentation électrique et téléphonique du lot 3 du lotissement de l’Hoste à Garrosse. Approbation du devis.
- Convention de co-maitrise d’ouvrage et de répartition des charges financières entre le Département des Landes et la Commune de Morcenx-la-Nouvelle : Aménagements de sécurité sur la RD 38.
Questions diverses – Informations.