Conseil Municipal du 9 avril en rediffusion

Conseil Municipal du 9 avril en rediffusion

Retrouvez le Conseil Municipal du jeudi 25 mars en rediffusion.

Ordre du jour :

  1. Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2021 de la collectivité (Commune et Service des Eaux et Assainissement).
  2. Convention relative à l’intervention d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection santé-sécurité au travail du Centre De Gestion des Landes.
  3. Compte de gestion 2020 - Commune de Morcenx-la-Nouvelle.
  4. Compte de gestion 2020 - Lotissements  communaux de Morcenx-la-Nouvelle.
  5. Compte de gestion 2020 - Budget Annexe Transport de personnes.
  6. Compte de gestion 2020 - Service des Eaux.
  7. Compte de gestion 2020 - Service Assainissement.
  8. Examen des Comptes Administratifs 2020 - Commune de Morcenx-la-Nouvelle, Lotissements communaux de Morcenx-la-Nouvelle, Budget Annexe Transport de personnes  et Service des Eaux et Assainissement.
  9. Affectation du résultat de l’exercice 2020 - Budget principal de Morcenx-la-Nouvelle.
  10. Affectation du résultat de l’exercice 2020 - Lotissements communaux : lotissement du Bourdiou.
  11. Affectation du résultat de l’exercice 2020 – Lotissements communaux : lotissement de Nazères.
  12. Affectation du résultat de l’exercice 2020 – Lotissements communaux : lotissement Pernautuc II.
  13. Affectation du résultat de l’exercice 2020 – Lotissements Communaux : lotissement de l’Hoste.
  14. Affectation du résultat de l‘exercice 2020 – Budget Annexe Transport de personnes.
  15. Affectation du résultat de l’exercice 2020 - Service des Eaux.
  16. Affectation du résultat de l’exercice 2020 - Service Assainissement.
  17. Vote des taxes d’imposition pour 2021.
  18. Examen du Budget Primitif 2021 de la Commune de Morcenx-la Nouvelle : Budget Principal, Lotissements communaux, Budget Annexe Transport de Personnes  – Service des Eaux et Assainissement.
  19. Loyer du Legs Bonnat.
  20. Fixation des tarifs municipaux.
  21. Vote des subventions pour 2021.
  22. Vente du lot n° 11 du lotissement du Bourdiou (Nadon) à M. DANTEZ Jean-Pierre.
  23. Vente du lot n° 22 du lotissement du Bourdiou (Nadon) à M. FERNANDES Julien et Mme DARTIGUE Marine.
  24. Création de la Réserve Naturelle Nationale d’Arjuzanx – Avis sur enquête publique.
  25. Approbation de la convention d’accompagnement de mise en conformité avec l’obligation règlementaire éco énergie tertiaire avec le Sydec.
  26. Approbation de la convention de mise à disposition de prestations de services énergies avec le Sydec.
  27. Sydec – Alimentation électrique et téléphonique du lot 3 du lotissement de l’Hoste à Garrosse. Approbation du devis.
  28. Convention de co-maitrise d’ouvrage et de répartition des charges financières entre le Département des Landes et la Commune de Morcenx-la-Nouvelle : Aménagements de sécurité sur la RD 38.

Questions diverses – Informations.