Conseil Municipal du 13 juillet  en rediffusion

Conseil Municipal du 13 juillet en rediffusion

Retrouvez le Conseil Municipal du 13 juillet en rediffusion.

Ordre du jour :

  1. Création de trois emplois temporaires pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour le service scolaire (article 3 I 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)
  2. Création d’un emploi temporaire pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour le service sport (article 3 I 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)
  3. Mise à disposition de deux agents de la Commune auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais pour ses services administratif et communication
  4. Convention de transfert des Comptes Épargne Temps (CET) suite à la mutation de cinq agents du Service des Eaux de la Commune vers le SYDEC
  5. Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Landes – Commune et Service des Eaux et Assainissement – Année 2021.
  6. Convention de mise à disposition d’un travailleur social du Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Landes - 2021-2024.
  7. Convention de mise à disposition de services avec le Syndicat Mixte pour l’Aménagement et la Gestion d’une Zone Touristique et de Loisirs sur le Site d’Arjuzanx
  8. Décision modificative n° 1 – Budget Annexe Transport de personnes
  9. Clôture du Budget Annexe « Transport de personnes »
  10. Subvention exceptionnelle à l’Association CAM Karaté
  11. École de musique de Morcenx-la-Nouvelle : participation communale aux frais de scolarité des élèves - Année scolaire 2021/2022.
  12. Convention de mise à disposition de locaux sans but lucratif avec la Communauté de Communes du Pays Morcenais – service RAMI.
  13. Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement.
  14. Échange de terrain avec XL Habitat – Lotissement « Les Chênes »
  15. Vente du lot n° 20 du lotissement du Bourdiou (Nadon) a M. CABIDO Raphaël et Mme GENEST Adeline.
  16. Vente du lot n° 21 du lotissement du Bourdiou (Nadon) à M. MORAD Assam
  17. Projet de centrale photovoltaïque sur la Commune de Morcenx-la-Nouvelle. Signature de bail emphytéotique avec NEOEN
  18. Convention relative à l’organisation d’un point contact « La Poste Agence Communale » à Arjuzanx
  19. Enfouissement des réseaux dans le bourg d’Arjuzanx. Conventions avec le SYDEC
  20. Construction ligne électrique souterraine pour projet photovoltaïque. Convention avec ENEDIS
  21. Marché achat de services en télécommunication 2021-2022 – Groupement de commandes
  22. Soumission et distraction de parcelles forestières au régime forestier.

Questions diverses – Informations.