Conseil Municipal du 29 janvier 2026

Documents associés

• 2026.001.ADOPTION DU PV DE LA SEANCE DU CM DU 27 NOVEMBRE 2025.pdf
• 2026.002.ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CM DU 29 JANVIER 2026.pdf
• 2026.003.FINANCEMENT DU POSTE DE CHEF DE PROJETS PETITES VILLES DE DEMAIN 2026.pdf
• 2026.004.AVENANT N° 1 A LA CONVENTION CADRE PETITES VILLES DE DEMAIN, VALANT ORT.crdownload
• 2026.005.ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 202662028 AVEC LE CONSERVATOIRE DES LANDES.pdf
• 2026.006.DEVOLUTION MARCHE PUBLIC POUR LA FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE DE MORE.pdf
• 2026.007.SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT BONUS TRAJECTOIRE DE DEVELOPPEMENT DE LA MICRO-CRECHE LES LAGUNES.pdf
• 2026.008.REMBOURSEMENT DE FRAIS ENGAGES PAR UN LOCATAIRE - REPARATION DE L'ALARME INCENDIE D'UN LOCAL COMMUNAL.pdf
• 2026.009.CREATION DE 2 LOGEMENTS SOCIAUX COMMUNAUX - RUE HENRI DESTRUHAUT - CONVENTIONNEMENT ET PLAN DE FINANCEMENT.pdf
• 2026.010.TRAVAUX DE CREATION D'UNE STUCTURE PETITE ENFANCE - AVENANT N° 2 LOT 12 ET AVENANT N° 3 LOT 16.pdf
• 2026.011.CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE LA VOIRIE D'ACCES DE LA RESIDENCE LE LAC D'ARJUZANX A ARJUZANX, COMMUNE DE MLN,...
• 2026.012.VENTE D'NE PARTIE DE TERRAIN COMMUNAL LIEU DIT GUICHOT (ARJUZANX) A M. ET Mme LEFEVRE STEPHANE, M. LESBURGUERES THIERRY ET M. ET Mme BROUS...
• 2026.013.INSCRIPTION DE PARCELLES AYANT SUBI UNE ATTAQUE DE RAVAGEURS (SCOLYTES) AU PROGRAMME D'ASSIETTE DES COUPES DE VOIS POUR 2026.pdf
• LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 29 JANVIER 2026.pdf